Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONATAN
SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION ET COMPTEURS (SNAPEC)

Numéro de dépôt :
1133020
Date de dépôt :
29/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SONATAN

Déposée le 29 avril 1980 par SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION ET COMPTEURS (SNAPEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SONATAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION ET COMPTEURS (SNAPEC) domicilié(e) Société Anonyme, Avenue Jean-Jaurés 76530 GRAND-COURONNE. - France.

La marque SONATAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SONATAN est expirée depuis le 29 avril 1990.

SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION ET COMPTEURS (SNAPEC a également déposé les autres marques suivantes : SYNCHROSTATIC , STOPATAN , HOROSTAT , CHRONOTAN , MINUSTAT , COUPATAN


SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION ET COMPTEURS (SNAPEC) - Société Anonyme, Avenue Jean-Jaurés 76530 GRAND-COURONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047

Inscription - Changement de dénomination n°126049 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°126051 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126050 - Publication au BOPI

Compteur de temps, avertisseur et en général tous avertisseurs.